Instances de gouvernance de Bretagne Ostéopathie – IFSO RENNES
Les instances de gouvernance
Organigramme de Bretagne Ostéopathie
Le Conseil Pédagogique
A l'IFSO Rennes, le conseil pédagogique est composé de :
- 1 représentant des étudiants (par promotion) élus par ses pairs en début d'année scolaire,
- 3 représentants des enseignants élus par leurs pairs en début d'année scolaire
- 1 représentant des tuteurs de stage élu par ses pairs,
- les 5 coordinateurs pédagogiques de l'IFSO-R,
- la directrice de l'IFSO-R qui le préside,
- la représentante de l'ARS Bretagne.
La directrice de l'IFSO Rennes préside le conseil. Il se réunit au moins deux fois pas an et la première fois dans le trimestre qui suit chaque rentrée scolaire. Le Conseil peut également être réuni à la demande des deux tiers de ses membres. Les délibérations ne peuvent se tenir valablement que si 2/3 de ses membres sont présents. Si ce quorum n'est pas atteint, le conseil est reporté dans un délai maximum de 15 jours (sans quorum). L'ensemble de ses membres a une voix délibérative.
Le conseil pédagogique est notamment consulté pour avis sur :
- le projet pédagogique de chaque année de formation (objectifs de formation, modalités de validation, méthodes et moyens pédagogiques, organisation générale, calendrier scolaire, qualification des enseignants, suivi et encadrement des étudiants, planification des enseignements, périodes de stage),
- le règlement intérieur,
- l'effectif des différentes catégories de personnel,
- les locaux et le matériel technique et pédagogique,
- le rapport annuel d'activités pédagogiques,
- les situations individuelles.
La Commission de Validation des Unités de Formation
La directrice de l'IFSO Rennes préside et réunit au moins deux fois par an la Commission de Validation des Unités de Formation :
- au mois de juin à l'issue de la 1ère session d'examens,
- au mois de septembre à l'issue de la session de rattrapage si il y a lieu.
Sa composition associe à la fois des représentants de la direction (directrice et coordinateurs) et des enseignants (l'enseignant ostéopathe responsable des cliniques, le médecin enseignant des matières fondamentales, l'enseignant chercheur siégeant au Conseil Scientifique de l'IFSO Rennes).
Au cours de ce conseil, la directrice de l'IFSO Rennes présente les résultats obtenus à chaque examen par l'ensemble des promotions et individuellement par chaque étudiant sous la forme de listes par promotion et par UE. Cette commission fonctionne comme un jury de passage dans l'année supérieure et valide les Unités d'Enseignement acquises par chaque étudiant en fonction du référentiel de validation pré établi. Elle prononce le passage de chaque étudiant dans l'année supérieure dans le respect de la réglementation et cela fait l'objet d'un procès verbal signé par les membres de la commission.
Le Conseil Scientifique
Sa composition associe à la fois :
- un médecin,
- un ostéopathe titulaire du Titre Professionnel d'Ostéopathe,
- un enseignant chercheur en lien avec les matières enseignées.
Ces trois personnes ne peuvent pas être membres de plusieurs conseils scientifiques d'autres établissements de formation à l'ostéopathie et le fait de siéger au conseil scientifique de l'établissement est exclusif d'un siège en conseil d'administration.
Le Conseil de Discipline
Le conseil de discipline est constitué par le directeur de l’établissement au début de chaque année de formation lors de la première réunion du conseil pédagogique.- Un représentant des étudiants qui siège au conseil pédagogique
- Un représentant des enseignants qui siège au conseil pédagogique
- Un représentant des tuteurs de stage qui siègent au conseil pédagogique.